NFT et propriété intellectuelle : Ce que vous devez savoir

Dans un précédent billet de blog, nous avons abordé les bases des jetons non fongibles (NFT) et la manière dont ils sont utilisés pour représenter des actifs numériques uniques. Dans ce billet de blog, nous allons aborder les implications des NFT en matière de propriété intellectuelle. Qu’advient-il de la protection du droit d’auteur ou de la marque lorsque vous créez un actif numérique représenté par un NFT ? Comment pouvez-vous protéger votre propriété intellectuelle dans le monde de la blockchain ? Explorons ce sujet plus en détail !

Que sont les NFT et comment fonctionnent-ils ?

Comme nous l’avons expliqué dans notre précédent article de blog, les NFT sont des jetons numériques qui représentent des actifs uniques. Contrairement aux jetons fongibles (qui sont interchangeables comme des pièces de monnaie ou des billets de banques, voir même des cryptomonnaies), les NFT sont non fongibles, ce qui signifie que chaque jeton est unique.

Les NFT sont stockés sur une blockchain, qui est un registre distribué qui enregistre toutes les transactions effectuées avec le jeton. Comme ils sont stockés sur une blockchain, les NFT peuvent être achetés, vendus ou échangés comme n’importe quelle autre crypto-monnaie. Cependant, contrairement aux autres crypto-monnaies, les NFT peuvent représenter des actifs du monde réel tels que des œuvres d’art, des fichiers musicaux ou même des biens virtuels.

L’une des plates-formes les plus populaires pour l’achat et la vente de NFTs est la plateforme d’échange d’actions OpenSea. OpenSea est une place de marché en ligne qui permet aux utilisateurs d’acheter, de vendre ou d’échanger une grande variété d’actifs numériques. Il s’agit notamment de domaines de sites Web, d’éléments de jeux et même d’objets de collection

Les implications des NFT sur la propriété intellectuelle

Qu’advient-il donc de la propriété intellectuelle lorsqu’elle est représentée par une NFT ? Pour répondre à cette question, nous devons comprendre un peu comment fonctionne le droit d’auteur et le droit des marques.

Le droit d’auteur est une protection juridique qui couvre les œuvres originales de l’auteur telles que les livres, la musique et les œuvres d’art. La loi sur le droit d’auteur donne au créateur d’une œuvre originale le droit exclusif de reproduire, distribuer, exécuter ou afficher cette œuvre. Cela signifie que seul le titulaire du droit d’auteur a le droit de vendre des copies de l’œuvre ou d’autoriser d’autres personnes à l’utiliser

La législation sur les marques commerciales protège les mots, phrases, logos ou autres symboles qui identifient une marque ou un produit. Les marques commerciales peuvent être enregistrées auprès du gouvernement afin de bénéficier de protections juridiques supplémentaires. Par exemple, le swoosh de Nike est une marque déposée utilisée pour identifier les produits Nike

Maintenant que nous avons une compréhension de base du droit d’auteur et du droit des marques, voyons comment il s’applique aux NFT.

Les NFT et le droit d’auteur

Comme nous l’avons déjà mentionné, chaque NFT est associée à un actif sous-jacent. Ce bien peut être une œuvre préexistante (comme le fichier numérique d’une image ou d’une chanson) ou une œuvre spécialement créée pour la NFT (comme un avatar de monde virtuel).

Si l’oeuvre préexistante est protégée par un droit d’auteur ou un réglementation liée à la marque, alors le créateur du NFT, commercialisant celui-ci, peut s’exposer à des poursuite juridique pour contrefaçon. Du moins s’il n’a pas reçu au préalable l’autorisation du propriétaire des droits du bien de référence. Par exemple, si quelqu’un crée un TNF d’une image protégée par le droit d’auteur sans l’autorisation du propriétaire du droit d’auteur, il pourrait être poursuivi pour violation du droit d’auteur.

Toutefois, il est important de noter que le NFT lui-même n’est pas protégé par la loi sur le droit d’auteur. En effet, la loi sur le droit d’auteur ne protège que les œuvres originales, alors qu’un NFT est simplement un jeton numérique qui représente un actif sous-jacent. Ainsi, même si l’actif représenté par le NFT est protégé par le droit d’auteur ou le droit des marques, le NFT lui-même ne l’est pas.

Les NFT et les marques de commerce

Comme pour les droits d’auteur, si l’actif représenté par un NFT est protégé par le droit des marques, toute personne qui crée ou vend ce NFT peut faire l’objet d’une action en justice pour contrefaçon. Pour par exemple, si quelqu’un crée un NFT d’une marque déposée comme le swoosh de Nike sans autorisation, Nike pourrait engager des poursuites pour contrefaçon.

Toutefois, il est important de noter que, comme les droits d’auteur, les marques déposées ne protègent pas le NFT en lui même.

Les avantages des NFTs pour les droits d’auteur

Les NFT peuvent offrir certains avantages aux titulaires de droits d’auteur et de marques. Par exemple, les NFT peuvent être utilisées pour savoir à qui appartient un bien particulier et d’où il provient. En effet, chaque NFT est stocké sur une blockchain, une base de données décentralisée qui conserve un enregistrement public de toutes les transactions.

Cela signifie que si quelqu’un crée un NFT d’une œuvre protégée par le droit d’auteur sans l’autorisation du titulaire du droit d’auteur, ce dernier peut utiliser la blockchain pour retrouver le contrevenant et engager une action en justice

De même, si quelqu’un crée un NFT d’une marque déposée sans autorisation, le détenteur de la marque peut utiliser la blockchain pour retrouver le contrevenant et engager une action en justice